Charte de déontologie

Validée à l’unanimité du Conseil d’Administration, le 30/10/2025
Les engagements stipulés par cette Charte s’appliquent à tout membre de l’association Movin’On (ci-après dénommés « Membres » et « Movin’On ») et tout participant à un groupe de travail de Movin’On, (ci-après dénommés « Participants »), qui devra en transmettre un exemplaire signé au Directeur Général de l’association.

PREAMBULE :

Comme défini dans ses statuts l’association Movin’On est né de la volonté d’acteurs économiques d’accélérer la transformation écologique, économique et sociale des mobilités. Convaincus que la mobilité est un levier de développement humain et de compétitivité, et qu’elle doit respecter les limites planétaires tout en favorisant l’équité sociale, les membres de Movin’On choisissent d’agir collectivement, en priorité en Europe et en Afrique, au service de l’intérêt général. L’association Movin’On a pour objet, dans ce but d’intérêt général, d’accélérer le déploiement d’une mobilité durable, équitable et favorisant une croissance économique pérenne, grâce à la mobilisation d’un écosystème international d’experts, d’entreprises et d’institutions, qui couvre l’ensemble de la chaîne de valeur de la mobilité et tous les modes de transport de personnes et de marchandises. De ce fait l’association Movin’On est d’intérêt général et agit sans but lucratif, de manière neutre et non partisane, au bénéfice du public et sans privilège de cercle restreint.

ARTICLE 1 – Objet et champs d’application :

La présente Charte établit les principes d’éthique et les règles de déontologie des Membres et Participants.

Elle a pour objet d’établir de bonnes règles de comportement entre les Membres et Participants. Ce doit être le cas, par exemple, au sein des groupes de travail ou à l’occasion de contacts avec d’éventuels nouveaux Membres et Participants.

ARTICLE 2 – Principes généraux :

Les règles de conduite énoncées dans la présente Charte ne peuvent, à elles seules, décrire toutes les actions à éviter, ni énumérer toutes les actions à privilégier. Il appartient à chaque Membre et Participant impliqué d’une manière ou d’une autre dans une des activités de Movin’On d’agir avec honnêteté et discernement, dans le respect des lois communes, en fondant son comportement sur le principe que ses décisions sont prises dans l’intérêt commun des Membres et Participants ou d’un groupe de travail/commission, ainsi que sur le principe de confidentialité, qu’il s’agisse d’informations dont il a la primeur, ou d’opinions exprimées lors de réunions de toute instance et notamment de groupes de travail.

ARTICLE 3 – Devoir de rigueur et intégrité :

Les Membres et Participants exercent leurs fonctions au meilleur de leurs aptitudes et de leurs connaissances avec rigueur, assiduité, diligence, et intégrité.

ARTICLE 4 – Devoir de neutralité et respect :

Chaque Membre et Participant s’engage à se comporter dans le respect absolu des autres Membres et Participants et à s’abstenir de susciter ou de participer à toute querelle de nature personnelle, éthique, politique, ou religieuse. Il s’engage à ne pas susciter ni participer à une discussion qui n’aurait pas pour objet exclusif des faits et données établis ou leur analyse.

ARTICLE 5 – Devoir de prudence :

Les Membres et Participants doivent faire preuve de prudence et prendre toutes les précautions nécessaires avant de communiquer des informations non publiques dans le cadre de leur participation à des réunions/groupes de travail de Movin’On.

ARTICLE 6 – Conflit d’intérêts

Par conflit d’intérêts on entend toute situation où un individu est amené à porter un jugement ou à participer à une prise de décision, dont lui-même pourrait tirer un bénéfice direct ou indirect dans le cadre de ses activités, ou encore à avoir connaissance d’informations, dont lui-même ou l’entité à laquelle il appartient pourrait tirer profit en les utilisant ou en les diffusant.
Cette notion de conflit d’intérêts peut être étendue, selon les cas, à un groupe d’individus, à un organisme, un établissement ou une entreprise.

Cela recouvre en particulier les cas suivants :

Décision ou utilisation d’informations qui pourraient avantager le Membre ou Participant
Décision ou utilisation d’informations qui pourraient désavantager un projet concurrent du projet dans lequel sont impliqués le Membre ou Participant, ses collaborateurs proches, ou une équipe de son entreprise.

D’une manière générale, la participation à une réunion ne doit pas être utilisée pour acquérir, utiliser, ou diffuser des informations, dans des conditions incompatibles avec l’éthique.

Les Membres et Participants doivent éviter de se placer dans des situations de conflit réel, potentiel, ou apparent de nature pécuniaire ou morale, entre leurs intérêts personnels et l’intérêt des Membres et Participants.

Tout Membre et Participant doit déclarer par écrit au directeur général de Movin’On, tout conflit d’intérêts potentiel ou survenant après sa souscription aux services.

Tout Membre et Participant appelé à connaître un projet de Recherche & Développement dans le cadre d’une réunion, doit sous peine de sanction, déclarer, si nécessaire en séance l’intérêt direct ou indirect susceptible de le placer en situation d’intérêt ou de conflit d’intérêts. Il doit s’absenter durant les débats et délibérations concernant ledit projet.

En cas de nécessité, le directeur général de Movin’On prend toute mesure pour prévenir tout risque de conflit d’intérêts. Il le notifie par écrit au Membre ou Participant concerné. Cela pourra, notamment, consister à le remplacer de manière ponctuelle.

Tout expert ou consultant qui est sollicité pour examiner un projet dans le cadre de Movin’On doit signer la présente Charte, ou une déclaration d’absence de conflit d’intérêts et un engagement de confidentialité.

Les Membres et Participants ne peuvent utiliser à leur profit ou au profit de tiers, l’information confidentielle inédite, non publique ou privilégiée obtenue dans l’exercice de leurs fonctions, à moins d’y être expressément autorisé par le Membre et Participant propriétaire de l’information.

En cas de questions ou de doute sur un possible conflit d’intérêts, il appartient au Membre ou Participant concerné de contacter le directeur général de Movin’On qui prendra la décision adéquate.

ARTICLE 7 – Respect du droit de la concurrence

Les Membres et Participants s’engagent à se conformer intégralement aux lois et règlements sur la concurrence, quels que soient leurs champs d’application.

Le fonctionnement de Movin’On et notamment les groupes de travail ne doivent pas créer une barrière à l’entrée significative pour des nouveaux concurrents, ou impliquer que la position du Membre et Participant soit moteur d’une collusion entre acteurs économiques.

Les Membres et Participants sont au fait de l’interdiction, du fait des lois sur la concurrence, d’échanger des informations concurrentielles sensibles entre les Membres et Participants. Sont considérées comme informations concurrentielles sensibles, notamment les informations incluant des sujets propres à l’entreprise, comme des alliances, des coûts ou tarifications présentes ou à venir, des dossiers d’achats, des stratégies ou politiques liées aux achats, des coûts, nouveaux produits, marchés ou concurrence, analyses ou formules utilisés pour déterminer des coûts ou des prix ou offres, ou des informations sur des partenaires commerciaux actuels ou potentiels.

En conséquence, de manière à éviter même l’apparence de collusion, ou d’autres comportements anti-concurrentiels, aucune information concurrentielle sensible ne pourra être échangée, directement ou indirectement, entre les Membres et Participants, au sein des groupes de travail ni durant des réunions d’aucune sorte. L’information échangée entre Membres et Participants devra se limiter à l’information nécessaire pour accomplir l’objet légitime de la réunion ou du groupe de travail concerné et permettre le fonctionnement normal et effectif de ces instances.

Les Membres et Participants ne participeront pas à des ententes ou accords, qui enfreignent les lois sur la concurrence. Les travaux de Movin’On ne seront jamais utilisés comme instrument, de quelque manière que ce soit, pour organiser, imposer ou faire naitre des actions anti concurrentielles ou des pratiques restrictives.

ARTICLE 8 – Propriété intellectuelle

Les Membres et Participants conviennent que la participation aux activités de Movin’On n’accorde aucun droit à l’égard de toute Propriété Intellectuelle de l’un des Membres et Participants. Aucune utilisation de la Propriété Intellectuelle d’un Membre et Participant n’est autorisée, sauf si elle a été expressément convenue entre les Membres et Participants, ou dans la mesure autorisée par écrit avant l’utilisation ou comme indiqué ci-dessous pour les livrables dans le cadre du groupe de travail/commission concerné.

Les Membres et Participants reconnaissent les principes généraux de la Propriété intellectuelle suivants :

Le Membre et Participant s’interdit de porter atteinte directement ou indirectement aux droits de Propriété Intellectuelle de l’un des autres Membres et Participants sur notamment les fichiers, documents, données, informations, méthodes qui auront été mis à disposition et s’engage à prendre toutes les mesures nécessaires à la protection desdits droits, tant à l’égard de son personnel que des tiers, et notamment maintiendra en l’état toutes les mentions de propriété et copyright qui seront portées sur l’ensemble de ces fichiers, documents, données, informations, méthodes, etc. Toutes actions dans le cadre d’une procédure auprès des offices de propriété industrielle ou dans le cadre d’une action judiciaire sont expressément exclues de la présente interdiction.
Le Membre et Participant conserve la propriété notamment des fichiers, documents, données, informations, méthodes qu’il met à disposition dans le cadre des groupes de travail de Movin’On.
Le Membre et Participant s’oblige à ne pas mettre à disposition dans le cadre des activités de Movin’On, des éléments qui seraient en connaissance de cause contrefaisants de droits de Propriété Intellectuelle de tiers.
Sauf convenu autrement entre les participants, chaque participant accorde aux autres participants du groupe de travail concerné un droit d’utilisation gratuit, mondial et non exclusif de l’ensemble des livrables issus de ce groupe de travail et ce, pour la durée des droits de propriété intellectuelle attachés. Ce droit d’utilisation inclut le droit de reproduire, de représenter, de modifier et de traduire tout ou partie de ces livrables.

Il est ici rappelé que l’objectif des activités de Movin’On n’est pas de réaliser tous travaux au bénéfice restreint de certains membres, quelle qu’en soit la nature (recherche, développement ou co-développement, plateformes pour de nouvelles offres). En telles hypothèses, les Membres et

Participants s’engagent à contractualiser, de façon indépendante, afin d’encadrer des actions/travaux qui ne correspondraient plus à l’objet d’intérêt général de l’association.

Les Membres et Participants ne peuvent pas utiliser les marques ou noms commerciaux des autres Membres et Participants sous quelque forme et / ou à quelque fin que ce soit (même à titre de simple référence) sans avoir préalablement obtenu l’accord écrit du ou des Membre(s) concerné(s).

ARTICLE 9 – Confidentialité :

Chaque Membre s’engage à respecter la confidentialité des échanges qui auront lieu dans le cadre des réunions et groupes de travail de Movin’On et à ne pas divulguer ou transférer à des tiers, pour quelque raison que ce soit et de quelque manière que ce soit, directement ou indirectement : les informations, documents, méthodes de travail, processus ou données de toute nature transmis, acquis, appris ou résultant des échanges ayant lieu dans le cadre des activités de Movin’On, notamment les informations fournies par les Membres et Participants, ou celles qui sont découvertes, observées ou dont il prend connaissance grâce aux relations avec les autres Membres et Participants (« Informations Confidentielles »). Nonobstant ce qui précède, les informations, documents ou données (ou toute partie de ceux-ci) ne sont pas considérés comme confidentiels et ne sont pas protégés par la présente disposition, dans la mesure où ils :
a) font ou deviennent partie du domaine public ;
b) sont légalement en possession du Membre et Participant à la date de sa participation à un groupe de travail ; ou
c) sont fournis légalement au Membre et Participant par un tiers qui n’est pas lié par des obligations de confidentialité.

Le Membre et Participant doit (1) garder strictement confidentielles (c’est-à-dire ne pas divulguer à un Tiers) toutes les Informations Confidentielles, et toute copie autorisée de celles-ci, en appliquant au moins le même degré de soin que le Membre et Participant applique à la protection de ses propres informations confidentielles, mais en aucun cas moins qu’un degré raisonnable de soin ; et (2) utiliser les Informations Confidentielles uniquement pour les besoins des groupes de travail de Movin’On.

Plus précisément, le Membre et Participant doit :
a. Restreindre l’accès, la garde, la possession, la connaissance, le développement, la compilation, la préparation et l’utilisation de l’Information Confidentielle à ses employés, qui sont directement impliqués dans les groupes de travail et seulement dans la mesure où cette Information Confidentielle est nécessaire pour favoriser cette exécution ;
b. S’assurer que toute personne à qui des Informations Confidentielles sont divulguées en vertu du paragraphe (a) immédiatement ci-dessus est liée par des obligations de confidentialité et de secret au moins aussi strictes que celles contenues dans la présente Charte;
c. Être entièrement responsable de toute divulgation non autorisée d’Informations Confidentielles par toute personne à qui des Informations Confidentielles sont divulguées en vertu du paragraphe (a) ci-dessus comme si cette divulgation ou violation était la sienne ;
d. Ne divulguer aucune Information Confidentielle à un Tiers à moins d’y être spécifiquement autorisé par écrit par l’autre Membre et Participant.

ARTICLE 10 – Anti-corruption :

Chaque Membre et Participant s’engage à s’abstenir d’offrir, de promettre ou de donner intentionnellement ou de tenter et de conspirer à offrir, promettre ou octroyer, tout avantage pécuniaire indu ou autre, que ce soit directement ou par personnes interposées, à toute personne, agent public ou non, à son profit ou au profit d’un tiers, afin que cette personne agisse ou s’abstienne d’agir en ce qui concerne l’exercice de ses fonctions officielles, en vue d’obtenir ou conserver un marché ou un autre avantage indu dans la conduite des affaires nationales ou internationales.

ARTICLE 11 – Données à caractère personnel

Chacun des Membres et Participants s’engage, pour les traitements qu’il met en œuvre pour ses propres besoins au titre et dans le cadre notamment des groupes de travail de Movin’On, à respecter toutes les obligations résultant de l’application de toute législation applicable relative à la protection des données à caractère personnel et de la vie privée, y compris celles du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du conseil du 27 avril 2016 abrogeant la Directive 95/46/CE, applicable à partir du 25 mai 2018 (ci-après le « Règlement »), de la loi française n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et ses éventuelles mises à jour, des textes et lois locales comparables (ensemble la « Réglementation Applicable aux Données à Caractère Personnel »).

Chacun des Membres et Participants reconnaît que, lorsqu’il agit en qualité de responsable de traitement, il sera en particulier exclusivement responsable de :

veiller à ce que les données à caractère personnel soient traitées à tout moment, conformément à la Réglementation Applicable aux Données à Caractère Personnel;
mettre en place des mesures de sécurité techniques, logiques et organisationnelles appropriées pour protéger les données personnelles, notamment contre la destruction, la perte, l’altération, la divulgation ou l’accès non autorisé accidentels ou illicites ;
fournir aux personnes concernées dont les données à caractère personnel sont traitées les informations obligatoires prévues par la Réglementation Applicable aux Données à Caractère Personnel;
traiter, dans l’exercice de leurs droits, les demandes émanant de personnes dont les données à caractère personnel sont traitées,
assumer les actes ou omissions de ses sous-traitants dans l’exécution du contrat qui les lie,
faire, le cas échéant, toutes les déclarations et/ou notifications appropriées aux autorités compétentes en matière de protection des données, si nécessaire.

En tant que Membre et Participant, vous êtes informés que les données personnelles vous concernant (données d’identification et relatives à votre vie professionnelle) seront collectées et traitées par l’association Movin’On pour sa gestion et la réalisation de ses activités et vous faire bénéficier de l’écosystème digital Movin’On, ou vous adresser des communications en lien avec ses activités.

La participation nécessite le traitement de certaines données minimales ; si une personne demande l’effacement de données strictement nécessaires à sa participation, Movin’On pourra ne plus être en mesure de maintenir l’accès ou la participation, dans la mesure permise par la loi, et appliquera les règles du RGPD (y compris les restrictions et exceptions) au cas par cas et perd sa qualité de Membre et Participant.

Les durées de conservation peuvent varier selon la catégorie de données et les obligations légales ; la durée par défaut est de cinq ans, sauf si une durée légale plus longue ou plus courte s’applique.

Les Membres et Participants peuvent exercer leurs droits conformément à la législation applicable et introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente.

En tant que de besoin, il est rappelé que les Membres et Participants bénéficient d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, d’objection au traitement et de portabilité dans les cas définis par la règlementation applicable et vous pouvez définir le sort de vos données après votre décès. Vous avez la possibilité d’écrire un courriel à l’employé de Movin’On en charge de la protection des données personnelles. Dans le cas où votre demande serait insatisfaite, vous avez également la possibilité de former une réclamation auprès d’une autorité de contrôle, notamment dans l’État membre de votre résidence habituelle ou de votre lieu de travail, ou en cas de violation alléguée du RGPD.

ARTICLE 12 – Sanctions

En cas de manquement aux principes d’éthique et aux règles de déontologie de la présente Charte, toute personne ayant connaissance de ces faits peut saisir le directeur général de Movin’On pour agir envers les Membres et Participants incriminés.
Les Membres et Participants visés par une allégation de manquement aux principes d’éthique et aux règles de déontologie de la présente Charte peuvent être provisoirement exclus des activités/groupes de travail afin de permettre la prise d’une décision appropriée.
Le directeur général de Movin’On peut décider de leur exclusion des groupes de travailde Movin’On auxquels ils participent, après avoir informé le Membre et Participant des faits qui lui sont reprochés, par courrier recommandé envoyé et de l’avoir invité à présenter, par écrit, ses moyens de défense.

ARTICLE 13 – Autonomie de la présente charte

Les Membres et Participants conviennent expressément que la signature de la présente Charte n’emporte aucune obligation de s’engager par la suite dans des relations contractuelles et qu’il appartient à chacune d’entre eux de décider librement s’ils souhaitent conclure tout accord autre ou supplémentaire avec le(s) autre(s) Membre (s) et Participant (s).

De même, cet accord ne saurait en aucun cas constituer ou impliquer pour l’un des Membres et Participants une quelconque limitation quant à la signature avec une tierce partie d’un accord de confidentialité portant sur ses propres Informations Confidentielles.

SIGNATURE INDIVIDUELLE des MEMBRES et PARTICIPANTS

« Je reconnais avoir connaissance du contenu de cette charte de déontologie de l’Association Movin’On, et m’engage à l’appliquer dans le cadre de mes activités au sein de cette association. »

Engagement valable pour les 12 mois suivant la signature de ce document, à renouveler au-delà de ce terme.